Les dépenses de la communauté villageoise

Des dépenses toujours plus lourdes

Les revenus ordinaires de la communauté, éventuellement complété par la levée d’impôts spéciaux, devait permettre de faire face à des obligations de plus en plus nombreuses et onéreuses :

  • payer les « aides » sollicitées pour les besoins des armées, pour la construction de routes, etc. par les Etats provinciaux et le pouvoir central ;
  • restaurer les finances locales obérées par les frais de logement et les réquisitions exorbitantes des « gens de guerre » ;
  • parfois supporter les dépenses d’un long procès ;
  • de temps en temps exécuter des travaux publics : reconstruction ou réfection de la nef et de la tour de l’église (milieu du XVIe siècle), entretien de la voirie, des ponts, de la muraille du cimetière, de la fontaine publique, de la cloche paroissiale ;
  • supporter divers frais comme l’enseignement primaire, rembourser aux fonctionnaires locaux leurs dépenses de voyage ou leurs vacations extraordinaires, donner des gages au massard, au bailli, au greffier, aux mayeur et échevins, aux sonneur, etc., supporter l’entretien des enfants abandonnés ;
  • payer les canons des rentes vendues.
  • Etc.

L’impôt frappant les communautés rurales

Sous l’Ancien Régime, les autorités centrales sollicitaient des Etats provinciaux des « aides et subsides », dont elles chiffraient le montant.  C’étaient ensuite les Etats qui en assuraient la perception, comme bon leur semblait, essentiellement sous la forme d’impôts directs qui frappaient les communautés villageoises et urbaines.

Ces impôts généraux n’étaient pas les seules charges qui grevaient les finances locales.  Il fallait encore y ajouter l’entretien et les gages d’une série de « fonctionnaires » communaux (prestations des autorités locales, maître d’école, greffier, massard, …), les frais de passage et du logement des gens de guerre, et les intérêt et le remboursement des dettes.

Certaines de ces dépenses avaient un caractère permanent, mais d’autres étaient imprévues et temporaires.  Les ressources de la communauté provenaient de l’impôt direct ou indirect, de l’exploitation du patrimoine public (location, accensement ou vente des biens communaux) et de l’emprunt.  Les dépenses imprévues (fréquentes en temps de guerre), entraînaient soit la conclusion d’un emprunt, soir l’application d’un nouvel impôt, soit la hausse des tarifs.

Certaines catégories de personne n’étaient pas frappées par l’imposition, notamment le clergé et la noblesse, ce qui entraîna de nombreuses protestations et des conflits.

.

ARTICLE ENCORE EN CHANTIER

.

Dernière version : 11/07/2013 – © Luc DELPORTE

Submit a Comment

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *